Une Habitation Légère de Loisirs, également connue sous le sigle HLL est une construction légère destinée à héberger dans un PRL. Elle peut prendre la forme d’un chalet, d’un bungalow ou d’une cabane. Le point commun de ces types de bien, c’est qu’ils sont généralement transportables, une notion de mobilité qui entre en jeu sur la taxation du logement en PRL. En réalité, il s’agit d’une habitation à usage non-professionnel conçue pour être implanté sur le terrain de camping du parc aménagé. Le HLL se prête à une occupation temporaire ou saisonnière, selon les besoins de son propriétaire ou de son locataire. À la différence des résidences mobiles, sa dimension ne dépasse pas plus de 40 m2, ce qui facilite son déplacement.
Les normes requises pour l’implantation d’une HLL
L’implantation d’une habitation légère de loisirs doit répondre à des normes dans la création d’un parc résidentiel. En fait, ces logements sont classés au rang des biens meubles de par leur transportabilité. En fin de séjour, ils se démontent et s’utilisent a priori pour le loisir. Les HLL sont prévues pour s’installer dans les PRL spécialement aménagés à cet effet, sur les terrains de camping classés au sens du code du tourisme. Cela concerne les sites de camping dont la capacité d’accueil n’excède pas plus de 35 où le terrain comprend moins de 175 emplacements. Vous pouvez également les implanter dans les villages de vacances classés en hébergement léger au sens du code du tourisme, ainsi que dans les dépendances des maisons familiales de vacances agréées.
Pour une habitation légère de loisirs implantée dans un domaine de camping, un PRL ou un village de vacances, il est inutile de faire une déclaration préalable sauf si la surface Hors d’œuvre Nette (SHON) est supérieure à 35 m2. En dessous de cette superficie, aucune formalité ne sera nécessaire. En principe, les terrasses qui équipent les PRL sont très rarement amovibles, et entrent ainsi dans le calcul du SHON. Prenons l’exemple d’une HLL de 35 m2 assortie d’une terrasse de 10 m2, ce qui fera un total de 45 m2. Il est à savoir sur la HLL relève du champ d’application du permis de construire, pour une SHON supérieure à 20 m2 ou en deçà de la déclaration préalable.
La HLL sous forme de résidence secondaire
Les caravanages et les mobil-homes bâtis sur le sol ou sur les plots de fondation sont regardés comme des maisons légères pour la simple raison qu’ils n’ont pas conservé leur mobilité. Des habitations légères de loisirs qui relèvent du permis de construire, mais qui peuvent subir la sanction administrative dans le cadre d’un refus du raccordement définitif du réseau électrique. Classée au rang des résidences secondaires, la HLL qui se prête à cet effet doit inclure un chauffage, une installation intérieur d’eau potable et d’une évacuation des eaux usées suivant la réglementation en vigueur.